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Marques déposées par CALVADOS BERNEROY
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BERNEROY NAPOLEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNEROY NAPOLEON
CALVADOS BERNEROY

Numéro de dépôt :
1138805
Date de dépôt :
18/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BERNEROY NAPOLEON

Déposée le 18 décembre 1979 par CALVADOS BERNEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BERNEROY NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CALVADOS BERNEROY, domicilié(e) société à responsabilité limitée, 101, rue du Géne$'ral de Gaulle, DIVES-SUR-MER (Calvados). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BERNEROY NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BERNEROY NAPOLEON est expirée depuis le 18 décembre 1989.

CALVADOS BERNEROY a également déposé les autres marques suivantes : BERNEROY


CALVADOS BERNEROY - société à responsabilité limitée, 101, rue du Géne$'ral de Gaulle, DIVES-SUR-MER (Calvados). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-055

Inscription - Changement de dénomination n°129577 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°124171 - Publication au BOPI

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.